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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE
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BABYSWEET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABYSWEET
ONTEX FRANCE, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3087031
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2021

Présentation de la marque BABYSWEET

Déposée le 7 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX FRANCE domicilié(e) Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 081 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BABYSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABYSWEET est expirée depuis le 7 mars 2021.

ONTEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALINE , PERFORMANCE , SUPER CALINE , CALINES , CARESSE , PRODIGE , PROGRESS , BABY CHANGES


ONTEX FRANCE, Société anonyme à Conseil d'Administration - Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France - SIREN 338081102


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 25 août 2003 - Gage constitué n°376025 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400400 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 19 janvier 2011 - Gage constitué n°540849 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 14 février 2011 - Gage radié n°542976 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464683 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Inscription le 19 mai 2011 - Gage constitué n°549783 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 19 mai 2011 - Gage radié n°549782 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-19

Inscription le 10 septembre 2012 - Gage constitué n°583948 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 avril 2013 - Gage constitué n°598863 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Inscription le 16 janvier 2015 - Gage radié n°640616 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Couches hygiéniques et autres produits absorbants hygiéniques pour bébés et enfants - Couches et couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter. Couches-culottes. Lingettes imprégnées de lotion cosmétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.